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Objet

Les présentes CAU ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du Site de DOOC (ci-après le « Site »).

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Définitions :

 Site : Le site de DOOC

 Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des

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Conditions d’accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet.

Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

DOOC se réserve le droit de refuser l'accès, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes CAU.

Le Site met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

DOOC ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Site.

DOOC se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Informations contenues sur le Site

Les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif.

DOOC ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site.

DOOC met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au Site ou d'interruption de connexion.

En conséquence, l'Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive et s’abstenir de toute réclamation demande ou action sur cette base.

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Le Site et l'ensemble des éléments qui le constituent (notamment les dessins, modèles, photos, illustrations, images, bandes sonores, chartes graphiques, textes, logos, marques…) sont la propriété exclusive de DOOC.

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Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces. éléments sans accord expresse et préalable de DOOC, pour quelque motif que ce soit, est interdite et expose son auteur à l’action de DOOC pour dommages et intérêts sans préjudice des poursuites pénales.

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Modification des Conditions d’accès et d’utilisation

DOOC se réserve le droit d'enrichir, modifier et corriger périodiquement les CAU. Une fois amendées, les CAU prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site. En conséquence les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites CAU.

Droit applicable et attribution de compétence pour la résolution des litiges

Les présentes CAU seront régies par et interprétées conformément au droit marocain.

Tout litige découlant des CAU ou en rapport avec celles -ci, sera soumis aux Tribunaux compétents de Casablanca - Maroc.

La renonciation par DOOC à faire valoir une violation d'une des stipulations des CAU ne sera pas interprétée comme une renonciation à faire valoir une violation d'une autre disposition.